La base de données du Système harmonisé en ligne contient la Nomenclature du SH (versions 2007, 2012 et 2017), les Notes explicatives du SH (Quatrième édition – 2007, Cinquième édition – 2012 et Sizième édition – 2017), les Avis de classement, l’Index alphabétique, le répertoire des Décisions de classement, les Amendements à la Nomenclature du SH applicables depuis le 1er janvier 2017 et les tables de concordance entre les versions 2012 et 2017 du SH.
Vous pouvez effectuer des recherches multicritères par mots clés ou par code SH, imprimer le résultat de vos recherches, créer des notes personnelles et naviguer intégralement entre les Notes explicatives, les Avis de classement et l’Index alphabétique.
Selon les décisions du Comité du Système harmonisé, la base de données est mise à jour deux fois par an.
