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Nouvelles du site



Langues Officielles

Anglais / Français  (OMD)

Notes explicatives : Edition 2017
Avis de classement : #9 de juin 2016


Langues Non-Officielles

Espagnol  (COMALEP)

Notes explicatives : #8 de décembre 2015
Avis de classement : #8 de décembre 2015

Italien  (Agence des Douanes Italiennes)

Notes explicatives : Edition 2012
Avis de classement : -

Russe  (Administration des Douanes Russes)

Notes explicatives : Edition 2012
Avis de classement : Edition 2012


Index alphabétique
(pour la version du SH de 2012)

Le classement d’une marchandise dépend de nombreux facteurs tant légaux que technologiques. L’Index alphabétique ne peut, pour la détermination de ce classement, se substituer aux ouvrages de base que sont le Système harmonisé et ses Notes explicatives.


Manuel sur le classement dans le SH
(deuxième édition)

Ce manuel a pour objet de présenter une description détaillée du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, de préciser les dispositions prises pour sa gestion et de décrire les publications complémentaires dont il est assorti.
Ce document est disponible en anglais et français.


Décisions de classement

Le Répertoire des décisions de classement prises par le Comité du Système harmonisé présente un récapitulatif de ces décisions prises lors des 27ème à 46ème sessions (2001-2010).
Ce document est disponible en anglais et français.

Que pouvez-vous trouver ici ?

La base de données du Système harmonisé en ligne contient la Nomenclature du SH (versions 2007, 2012 et 2017), les Notes explicatives du SH (Quatrième édition – 2007, Cinquième édition – 2012 et Sizième édition – 2017), les Avis de classement, l’Index alphabétique, le répertoire des Décisions de classement, les Amendements à la Nomenclature du SH applicables depuis le 1er janvier 2017 et les tables de concordance entre les versions 2012 et 2017 du SH.

Vous pouvez effectuer des recherches multicritères par mots clés ou par code SH, imprimer le résultat de vos recherches, créer des notes personnelles et naviguer intégralement entre les Notes explicatives, les Avis de classement et l’Index alphabétique.

Selon les décisions du Comité du Système harmonisé, la base de données est mise à jour deux fois par an.

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